Mentions légales

Licences photos d'illustration et illustrations diverses :

©Fotolia (achats vérifiés)
©Pixabay / Tumiso : Free for personal and commercial use / No attribution required
©Pexels CC0 License : Free for personal and commercial use / No attribution required

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de l'agence 3SC Global Services et notamment les éléments textuels relèvent de la loi française concernant les droits d'auteur au nom du code de la propriété intellectuelle (Article L335-2 et Article L335-3). A ce titre, il est interdit tout plagiat, reproduction, contrefaçon, exploitation commerciale, utilisation, adaptation, modification, traduction et/ou incorporation partielle ou intégrale de l'ensemble des contenus de ce site web.

La violation de ce droit relatif à la propriété intellectuelle d'une oeuvre de l'esprit pourra entraîner la condamnation du site copieur au titre de la contrefaçon, du parasitisme et de la concurrence déloyale à une peine maximale de trois ans de prison et 300.000 euros d’amende. Tout plagiat, reproduction, modification, utilisation ou représentation de tout ou partie de notre site web entrainera des poursuites.